Mentions Légales

1. Présentation du site

Le site www.sodesignweb.com est édité par SODESIGN, une entreprise spécialisée dans la création de sites internet et d’outils de communication.

• Nom de l’entreprise : SoDesign

• Responsable de la publication : Soraya Mezine

• Adresse du siège social : 10 Contour Saint-Liévin 59150 Wattrelos

• Contact : contact@sodesignweb.com / +33 6 31 07 44 68

• SIRET : 89172977400010

• Hébergement : Le site est hébergé par O2switch, situé à Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.sodesignweb.com (textes, images, illustrations, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de SoDesign. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l’autorisation expresse de l’entreprise, est interdite et constitue une violation du Code de la propriété intellectuelle.

3. Données personnelles

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.